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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILANORA
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BY.MILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY.MILA
MILANORA, SAS

Numéro de dépôt :
3861709
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
BY.MILA de MILANORA

Présentation de la marque BY.MILA

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILANORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY.MILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILANORA domicilié(e) 110 Rue du Jura - 74160 - NEYDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 587 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILANORA domicilié(e) 110 Rue du Jura - 74160 - NEYDENS - France.

La marque BY.MILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY.MILA est expirée depuis le 26 septembre 2021.

MILANORA a également déposé les autres marques suivantes : MILANOR , MZ MILANORA , MILANOR , MILANORA


MILANORA, SAS - 110 Rue du Jura - 74160 - NEYDENS - France - SIREN 428587166


MILANORA - 110 Rue du Jura - 74160 - NEYDENS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.